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Marques déposées par COMPTOIR DE TORREFACTION INDUSTRIEL C.T.I. (S.A.R.L
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FRANCE CAFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CAFE
COMPTOIR DE TORREFACTION INDUSTRIEL C.T.I. (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1745726
Date de dépôt :
09/05/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/1996
FRANCE CAFE de COMPTOIR DE TORREFACTION INDUSTRIEL C.T.I. (S.A.R.L

Présentation de la marque FRANCE CAFE

Déposée le 9 mai 1986 par COMPTOIR DE TORREFACTION INDUSTRIEL C.T.I. (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPTOIR DE TORREFACTION INDUSTRIEL C.T.I. (S.A.R.L), domicilié(e) Zone industrielle, 06510 CARROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque FRANCE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CAFE est expirée depuis le 9 mai 1996.

COMPTOIR DE TORREFACTION INDUSTRIEL C.T.I. (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : CAFE CAFE


COMPTOIR DE TORREFACTION INDUSTRIEL C.T.I. (S.A.R.L) - Zone industrielle, 06510 CARROS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

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